Conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site zouzbijoux.fr (ci-après le « Site »). Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

1. Identité de la vendeuse

ZouzBijoux, Juliette Delprat
Entreprise individuelle, micro-entrepreneur
40 rue Raoul Servant, 69007 Lyon, France
E-mail : hellozouzbijoux@gmail.com
SIRET : 944 865 302 00011
TVA non applicable, article 293 B du CGI

2. Produits

Les produits proposés sont des bijoux faits main en pierre naturelle et acier inoxydable : colliers, bracelets, créoles et breloques du Bar à boucle.

Chaque pièce est montée à la main, en petite série. Les photographies sont les plus fidèles possibles, mais ne peuvent garantir une similitude parfaite : les pierres naturelles présentent des nuances, des veinages et des variations de teinte qui leur sont propres, et l'affichage varie d'un écran à l'autre. Ces variations font partie du produit et ne constituent pas un défaut.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, nets de taxe. En raison du statut de micro-entreprise : TVA non applicable, article 293 B du CGI. Le prix affiché est le prix payé : aucune taxe n'est ajoutée au moment du paiement.

Les prix n'incluent pas les frais de livraison, précisés avant la validation de la commande. ZouzBijoux se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; le prix appliqué est celui en vigueur au moment de la commande.

4. Commande

La commande s'effectue sur le Site : sélection des articles, validation du panier, saisie des informations, puis paiement. La commande est définitive après confirmation du paiement, et un e-mail de confirmation est envoyé. ZouzBijoux se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur.

5. Paiement

Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire, via Stripe. Les transactions sont sécurisées et les coordonnées bancaires ne sont jamais stockées par le Site : ZouzBijoux n'y a à aucun moment accès.

6. Disponibilité et expédition

Les pièces proposées à la vente sont déjà fabriquées et en stock. La commande est donc préparée et expédiée rapidement après réception du paiement, sans délai de fabrication. En cas d'indisponibilité constatée après commande, le client est informé et remboursé.

7. Livraison

Les commandes sont expédiées en France métropolitaine par La Poste, avec numéro de suivi communiqué dès l'expédition. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande, et la livraison est offerte à partir du montant d'achat indiqué sur le Site.

ZouzBijoux ne peut être tenue responsable des retards imputables au transporteur, ni des erreurs d'adresse fournies par le client. En cas de perte constatée après enquête auprès du transporteur, la commande est réexpédiée ou, à défaut de disponibilité, remboursée. Les frais de réexpédition d'une commande retournée pour adresse invalide ou non retirée dans les délais sont à la charge du client.

8. Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à se justifier.

Conformément à l'article L221-28 du même Code, ce droit ne s'applique pas :

• aux bijoux confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés ;
• aux boucles d'oreilles et bijoux d'oreille descellés après livraison, qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène et de protection de la santé.

Les articles éligibles doivent être retournés complets, non portés, dans leur état et leur emballage d'origine, au plus tard 14 jours après la notification de la rétractation. Le simple renvoi d'un article, sans déclaration préalable, ne vaut pas rétractation. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d'erreur de ZouzBijoux. Toute demande de retour doit être adressée au préalable à hellozouzbijoux@gmail.com. Conformément à l'article L221-21 du Code de la consommation, le client peut exercer son droit de rétractation gratuitement et directement en ligne, au moyen de la fonctionnalité Formulaire de rétractation, accessible depuis le pied de page de toutes les pages du Site pendant toute la durée du délai de rétractation. Cette page comporte également le formulaire type de rétractation, à recopier ou à imprimer. Un accusé de réception, mentionnant le contenu de la demande ainsi que sa date et son heure, est adressé sans délai au client sur support durable.

9. Remboursement

Le remboursement porte sur la totalité des sommes versées, frais de livraison initiaux compris, dans la limite du tarif de la livraison standard proposée. Il intervient au plus tard 14 jours après la notification de la rétractation, via le moyen de paiement utilisé lors de la commande. Conformément à l'article L221-24 du Code de la consommation, il peut être différé jusqu'à la récupération de l'article ou jusqu'à la fourniture par le client d'une preuve de son expédition, la date retenue étant celle du premier de ces événements.

10. Garanties légales

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). En cas de problème, écrivez à hellozouzbijoux@gmail.com.

11. Entretien et responsabilité

Les bijoux sont en acier inoxydable et pierres naturelles. Les conseils d'entretien figurent sur le Site. ZouzBijoux ne saurait être tenue responsable d'une usure résultant d'un usage inapproprié, d'un choc, ou du non-respect de ces conseils. Les bijoux ne sont pas des jouets et doivent être tenus hors de portée des jeunes enfants.

12. Propriété intellectuelle

Les créations, photographies, textes et éléments graphiques présents sur le Site sont la propriété exclusive de Juliette Delprat. Toute reproduction est interdite sans autorisation écrite préalable.

13. Données personnelles

Les données collectées sont traitées conformément à la Politique de confidentialité du Site.

14. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents de Lyon seront seuls compétents.

15. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

Médiateur : [À COMPLÉTER : nom, adresse et site du médiateur auquel ZouzBijoux a adhéré]

Le client peut également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr

16. Contact

Pour toute question concernant une commande : hellozouzbijoux@gmail.com